Les statuts du Jaguar Club Genève

Article 1
Le Jaguar Club Genève, nommé ci-après le Club, est une association sans but lucratif, régie par les présents statuts et les articles 60 et suivants du Code Civil Suisse. Le Jaguar Club Genève a été fondé à Genève le 21 juin 1985.

Article 2
Le siège du Club est en Suisse Romande, à l’adresse du Secrétariat Général.

Article 3
Sa durée est illimitée.

Article 4
Le but du Club est de réunir amicalement des propriétaires (membres actifs) ou des amateurs (membres associés) de véhicules Jaguar ou représentant la tradition de cette marque afin d’encourager la sauvegarde, la conservation, la restauration et la promotion de ces véhicules d’une part, et de nouer des relations cordiales et amicales avec d’autres clubs et organismes poursuivant les mêmes buts d’autre part.

Article 5
Dans l’esprit, le Club est réticent à toute entreprise visant à tirer profit d’un autre membre, à l’exclusion toutefois de membres dont la commercialisation de pièces et de services constitue la profession.

Article 6
Pour solliciter son admission au Club, le candidat doit être parrainé par deux membres, et doit en outre correspondre à la définition donnée sous l’Article 4.

Article 7
La démission d’un membre doit être notifiée au Comité ou au Secrétariat avant la fin de l’exercice en cours. Les membres démissionnaires ou exclus n’ont aucun droit aux avoirs du Club.

Article 8
Le Comité peut nommer Membre d’Honneur toute personne à laquelle il désire rendre un hommage particulier. Le titre de Membre d’Honneur est le témoignage d’estime suprême que le Club puisse attribuer.

Article 9
L’exclusion d’un membre peut être prononcé en tout temps par le Comité :
a) pour tout acte contraire à l’esprit du Club
b) pour tout délit grave entachant l’honneur et la respectabilité du Club
c) pour non-paiement des cotisations après délais et rappels.

Article 10
Les ressources du Club sont :
a) les cotisations annuelles
b) les gains réalisés lors de manifestations
c) les dons et les legs
d) les gains réalisés par la vente d’objets

Article 11
Les organes du Club sont :
a) l’Assemblée Générale Annuelle
b) le Comité, composé de trois membres au moins, soit :
– un Président
– un Secrétaire Général
– un Trésorier

Toutefois les membres fondateurs du Club faisant partie du Comité sont nommés pour cinq ans à compter de la date de fondation de l’association. La composition de ce Comité peut être modifiée, selon les besoins, par décision de l’Assemblée Générale Annuelle ou d’une assemblée extraordinaire.

Article 12
L’Assemblée Générale est le pouvoir législatif du Club. Elle est la seule compétente pour :
a) modifier les statuts
b) ratifier les décisions du Comité relatives à sa composition ou à son organisation
c) nommer les vérificateurs des comptes
d) approuver les bilans et les comptes annuels
e) fixer les montants des cotisations et les finances annuelles, toute décision ou changement de ces pouvoirs devant être approuvé par les 2/3 des membres présents.

Article 13
Les membres actifs ont un vote plein, et les membres associés ont un demi-vote. Une (1) procuration écrite ou validée par le Président est admise par personne.

Article 14
L’assemblée est convoquée par le Comité, en principe au milieu de l’année. La date de la prochaine Assemblée Générale Annuelle devra être fixée de préférence lors de l’assemblée en cours.

Article 15
Une Assemblée Extraordinaire ne peut avoir lieu qu’avec un comité au complet (délégation de pouvoir admise) et avec son accord, à la demande de n’importe quel membre actif. Les décisions qui y seront prises se feront à la majorité absolue.

Article 16
Une Assemblée Extraordinaire doit être convoquée dans les plus brefs délais en cas de décès ou d’incapacité prolongée d’un des membres du Comité.

Article 17
Le Comité est élu pour la durée d’un exercice et tous les membres sont éligibles indéfiniment.

Article 18
Le Club est engagé à l’égard des tiers par la signature d’un membre autorisé par le Comité.

Article 19
Le Club ne peut être dissout ou les statuts modifiés que par décision prise par les 2/3 des membres actifs réunis en assemblée extraordinaire. En cas de dissolution du Club, les biens seront remis à un club poursuivant un but similaire ou à un musée public en rapport avec des véhicules historiques.

Article 20
Le Président a pour tâche de coordonner les affaires du Club.
Les présents statuts ont été adoptés à la majorité des membres fondateurs présents le 21 juin 1985 à Genève et modifiés lors de l’Assemblée Générale Annuelle du 24 juin 1999 à Genève.